Le site est la propriété exclusive de l’Office de tourisme du Ségala tarnais et constitue une œuvre dont l’éditeur du site est l’auteur au sens des disposition du Code de la propriété intellectuelle.

 

Tous les droits afférents au site sont la propriété de l’Office de tourisme du Ségala tarnais. Il en est ainsi de l’ensemble des éléments concourant à la réalisation du site internet et à son animation, notamment les logiciels, textes, savoir-faire, structure du site, principes de navigation, ergonomie, design, rubriquage, tous les éléments d’ordres contractuel et formulaire ainsi que tous les autres éléments composant le site.

 

Le site a été créé et développé par l’Office de tourisme du Ségala tarnais en collaboration avec Romain Venne. Il est basé sur la plateforme WordPress.

 

Les éléments de contenu autres que ceux créés par l’Office de tourisme du Ségala tarnais sont fournis par :

• pour les photos utilisées sur le site : Patrice Geniez, Laurent Frezouls, Marie Lamour, Club seyssois ski montagne, Office de tourisme du Ségala tarnais, Communautés de Communes du Carmausin – Ségala-Carmausin, Comité Départemental du Tourisme du Tarn,
• pour les vidéos et autres réalisations visuelles utilisées sur le site : Cap’ Découverte.
• pour les cartes : IGN (Extraits de SCAN 25® ©IGN – Paris 2015 Autorisation n°221548)

L’Office de tourisme du Ségala tarnais accorde à tout utilisateur un droit personnel, non exclusif et non cessible d’utiliser le site. Ce droit n’entraîne aucune cession des droits de propriété intellectuelle de quelque nature que ce soit.

 

Toute représentation totale ou partielle de ce site ou l’un de ses contenus par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

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Toute reproduction totale ou partielle de l’un de ces signes effectuée à partir d’éléments du site sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site est donc interdite, au sens du Code de la propriété intellectuelle.